⚖️ Mentions Légales – WafiCapital

Dernière mise à jour : 15 avril 2025
 

1. Éditeur du site

Nom de la société : WafiCapital
Forme juridique : [SARL / SAS / Entreprise individuelle]
Capital social : [à compléter]
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : +228 [Numéro]
Email : contact@waficapital.com
N° RCCM : [à compléter]
N° Identifiant fiscal (IFU) : [à compléter]
Directeur de la publication : [Nom et fonction du responsable légal]
 

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex : OVH, IONOS, etc.]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site web : [Lien vers le site de l’hébergeur]
 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site WafiCapital (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de WafiCapital ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, sans l’accord écrit préalable de WafiCapital est strictement interdite.
 

4. Données personnelles

Conformément à la loi sur la protection des données à caractère personnel (et au RGPD si applicable), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
 

5. Cookies

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6. Responsabilité

WafiCapital ne saurait être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ;

• D’une interruption du site ou de bugs ;

• De tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou à ses services.
   

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur en République Togolaise (ou autre pays selon localisation de l'entreprise). En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de WafiCapital.